Quiberon Air Club


ARTICLE 1 - GENERALITES


1-1 Le présent règlement, prévu par les statuts, s'adresse à tous les membres du QUIBERON AIR CLUB.
II a pour objet la définition d'un certain nombre de règles pratiques nécessaires au bon fonctionnement et à la discipline du club.
1-2 Son but n'est pas de se substituer au code de l'Aviation Civile.
1-3 Le présent règlement est applicable, au même titre que les statuts, à tous les membres de l'Association.
1-4 II appartient aux membres de l'association de prendre connaissance du contenu du présent règlement qui sera affiché dans les locaux du club et sur son site web.
1-5 Dès lors, les dits membres ne sauraient invoquer la méconnaissance de ce règlement à quelque titre que ce soit.


ARTICLE 2 - ADMISSION – COTISATION – ASSURANCES


2-1  Toute  personne  désirant  être  membre  du  QAC  devra  remplir,  chaque  année,  une  fiche  de renseignements.
2-2 La cotisation annuelle  est exigible dès le 1er  Janvier et  valable  pour  une  année civile.  Elle peut  être souscrite dès le 1 er octobre de l’année précédente.
2-3 Tous les pilotes, élève pilotes, devront être à jour de licence et de cotisation fédérale FFA ou FFPLUM.


ARTICLE 3 - DEMISSION – EXCLUSIONS


3-1-1 La qualité de membres se perd par démission, décès ou exclusion.
3-1-2 L'exclusion d'un membre de l'association pourra être prononcée dans les cas de faute grave et  aussi de non-respect des statuts ou du règlement intérieur.
3-  1-3  Le  membre  dont  l'exclusion  est  envisagée  doit  être  mis  à  même,  avant  que  la  dite  exclusion  soit prononcée, d'assurer sa défense.
Dans cette perspective, le dit membre sera convoqué par lettre recommandée avec A.R ou remise en mains propres contre décharge.
Cette lettre de convocation devra être expédiée au moins 10 jours avant la date prévue pour la comparution du  membre  en  instance  d'exclusion.  Elle  mentionnera  clairement  la  date,  l'heure  et  le  lieu  de  la  dite comparution. Elle précisera devant quelle instance aura lieu la comparution.
Elle comportera la mention des faits reprochés.


ARTICLE 4 – GESTION DE LA PLATE-FORME ET DES AÉRONEFS


4-1 POUR PILOTER LES APPAREILS DU CLUB IL FAUT:
4-1-1 Avoir réglé la cotisation au club pour l'année en cours.
4-1-2 Avoir rempli la fiche individuelle et annuelle de renseignements.
4-1-3 Respecter le présent règlement et les statuts du QAC.
4-1-4 Régler régulièrement les heures de vol, avoir un compte créditeur.
4-1-5 Tout nouvel Adhérent au club devra systématiquement faire l’objet d’une vérification effectuée  par un instructeur du club durant un vol  où il pratiquera notamment 3 décollages et 3 atterrissages . Pour tout nouveau type d’aéronef du club, il devra procéder de même sauf au cas où il pourrait faire état de l’expérience nécessaire sur un avion de même type.
4-1-6 Etre à jour de licence et cotisation fédérale (FFA ou FFPLUM.)
4-1-7 Validité des licences – Conditions d'expérience récente.
a)  Il est de la responsabilité du pilote de s'assurer de la validité de sa licence , de son aptitude médicale ainsi que des conditions d'expérience récente lui permettant d'exercer les fonctions – privilèges attachés à sa licence.
b)  Privilèges – responsabilité des commandants de bord.
Les privilèges – responsabilités des commandants de bord sont ceux définis par la réglementation de la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC).
Il est ici rappelé que tout pilote n’ayant pas volé depuis 3 mois sur un appareil du club doit faire état dans cette période de l’expérience nécessaire sur un aéronef du même type, ou à défaut effectuer 3 décollages et 3 atterrissages seul à bord avant l’emport de passagers.
4-2 RESERVATION DES AÉRONEFS
4-2-1 La réservation des aéronefs se fait sur http://qac.openflyers.fr.
4-2-2 Dans toute la mesure du possible les réservations, ainsi que leurs horaires doivent être respectées.
4-3 UTILISATION DES AÉRONEFS
4-3-1 Avant d'utiliser un  aéronef, un pilote devra consulter le planning pour  s'assurer que la réservation est bien notée et que l'aéronef est libre.
4-3-2 Les temps de vol seront décomptés à l’Horamètre (ou à défaut, à la montre) "BLOCK – BLOCK" L’horametre départ et arrivée devra alors être indiqué pour contrôle.
4-3-3  Les  cales,  caches-pitot,  obturateurs  de  prises  statiques  devront  être  remises  en  place  à  la  fin  de chaque vol.
4-3-4  Tout  incident  (choc,  casse,  etc.)  devra  être  signalé  par  email  au  responsable  mécanique  sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
4-4-INSTRUCTION
Le Quiberon Air Club est organisme formateur.
L'instruction  au  sol  et  l'instruction  en  vol  sont  la  responsabilité  de  cet  organisme,  et  dispensées  par  des pilotes titulaires d'une qualification d'instructeur (Qualification FI).
Les pilotes instructeurs doivent avoir l'agrément du Président.
L’instruction au sol est dispensée dans la salle d’instruction prévue à cet effet.
4-5-BAPTEMES
Seuls les baptiseurs figurant sur la liste établie par le bureau chaque année et ayant signé avec le club la « Charte  des  Baptêmes »  pourront  effectuer  ces  vols.  Il  est  de  leur  responsabilité  de  s’assurer  qu’ils remplissent avant chaque baptême les exigences règlementaires.
4-6-PILOTES D’AUTRES AEROCLUBS
Les membres d’autres aéroclubs ayant signé une Convention d’Usage Réciproque avec le QAC pourront utiliser les aéronefs du QAC selon les mêmes modalités que pour les membres du QAC ; ils devront viser la Convention et s’y conformer.
4-7-CIRCULATION DES VEHICULES DANS LE CADRE DE L’AEROCLUB
Conformément à l’Arrêté Préfectoral du 05/02/1974, la circulation sur le tarmac, les taxiways et la piste est interdite  à tous les véhicules autres que les aéronefs, véhicules de sécurité dûment équipés et véhicules expressément et ponctuellement autorisés par le gestionnaire du terrain.
ARTICLE 5 – Co-avionnage
La pratique du co-avionnage entre un pilote et des personnes inconnues de lui est interdite sur les aéronefs du QAC. En revanche, est autorisé le partage du coût d’un vol entre les participants faisant partie du cercle amical ou familial.
ARTICLE 6 - Modifications
Ce  règlement  Intérieur  pourra  être  précisé  ou  complété  selon  les  besoins  par  décision  du  Conseil d'Administration.
Les précisions et compléments éventuels seront alors affichés.
Pour tous les points non traités dans le présent Règlement Intérieur, il y a lieu de se reporter aux Statuts de l'Association.


Fait à Quiberon le 31 janvier 2016,
Alain AUDEBERT, Président du QAC.

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